Marque enregistrée - Marque en non vigueur

smartappart
FBI, SARL

Numéro de dépôt :
4053240
Date de dépôt :
09/12/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
09/12/2023
smartappart de FBI

Présentation de la marque smartappart

Déposée par voie électronique le 9 décembre 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FBI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « smartappart » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-01 du 3 janvier 2014.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) FBI domicilié(e) 26 RUE CADET - 75009 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FBI, M. FRANCOIS BELLEVILLE domicilié(e) 26 RUE CADET - 75009 - PARIS - France.

La marque smartappart a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4053240.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque smartappart est expirée depuis le 9 décembre 2023.

FBI a également déposé les autres marques suivantes : ADEQUAT Hôtel et Résidence , PIC & CROC , SMART LIVING , Hôtel ADEQUAT Résidence Hôtelière , smartnetwork , France Génoise


FBI, SARL - 26 RUE CADET - 75009 - PARIS - France


FBI, M. FRANCOIS BELLEVILLE - 26 RUE CADET - 75009 - PARIS - France


Publication - Publication le 3 janv. 2014 au BOPI 2014-01

Enregistrement sans modification - Publication le 4 avr. 2014 au BOPI 2014-14

Hébergement temporaire ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires.